Nous faisons régulièrement appel à tous les adhérents, pour une aide ponctuelle lors de nos différentes manifestations. Tous ceux qui n'ont pu être présents à l'assemblée générale annuelle sont informés de sa situation actuelle.
REGLEMENT INTERIEUR
DU CENTRE CULTUREL DES CORDELIERS
Le Centre Culturel des Cordeliers est une association loi 1901 d’éducation populaire qui veut permettre à tous d’accéder à la culture par la diversité de ses activités et leur coût raisonnable.
INSCRIPTIONS
Elles commencent lors des journées d’inscriptions de juin et septembre et continuent tout au long de l’année, sous réserve de places disponibles et dès lors que l’animateur juge de nouvelles inscriptions possibles.
Pour s’inscrire, les participants règlent :
- le montant de l’adhésion dont le montant est voté lors de l’Assemblée Générale de l’année précédente. L’adhésion est renouvelée chaque année ;
- le coût de la prestation en une ou quatre fois pour toute la saison (les chèques sont remis le jour de l’inscription et encaissés en octobre – décembre – février – avril.
La première séance est considérée comme une séance d’essai. Après cette séance d’essai, l’inscription est définitive et le Centre Culturel s’engage assurément vis-à-vis des animateurs. Pour ces raisons, il ne sera possible de procéder à un remboursement éventuel qu’après l’essai du premier cours.
Le montant dû pour la prestation :
- Est basé sur les neuf mois d’activités du Centre Culturel
- Est calculé selon les principes suivants en cas d’inscription en cours de saison :
- l’adhésion, soit 12 € quelque soit la période de l’année
- jusqu’au 30 novembre, le coût de l’activité est intégralement dû
- à partir du 1er décembre, le montant de la prestation est calculé au prorata des séances restantes, plus 10 % du coût annuel total de l’activité pour frais fixes.
Exemple pour l’exercice 2009/2010 : une personne qui s’inscrit à une activité pour une prestation dont le coût est de 180 € alors qu’il reste 22 séances sur 31 aura à payer : l’adhésion = 12 € + 22/31èmes de la prestation = 127.74 € + les frais fixes de 10 % = 18 €, soit un total de 12 + 127.74 + 18 = 157.74 €, arrondis à 158 €
Un nombre maximum de personnes est fixé pour chaque activité, et un nombre minimum est requis pour la démarrer.
DESISTEMENTS
Désistement avant la première séance :
Une lettre ou un mail devra être adressé au Centre Culturel avant la première séance. Le montant total de la prestation et l’adhésion seront remboursés.
Désistement avant la deuxième séance :
Une lettre ou un mail devra être adressé au Centre Culturel avant la deuxième séance. Le montant total de la prestation sera remboursé mais pas l’adhésion qui reste acquise à l’Association.
Désistement plus tardif en cours d’année :
Une lettre motivée avec justificatif devra être adressée au bureau du Centre Culturel. Celui-ci jugera du bien-fondé du désistement et décidera d’un éventuel remboursement et de son montant. Une demande orale non suivie d’une lettre ne pourra pas être prise en compte.
Arrêts périodiques :
Ils ne seront pas pris en compte.
LOCAUX
Composition :
Il s’agit de locaux communaux qui se situent à Clisson :
- une grande salle de 100 m² au rez-de-chaussée de l’ancienne école au 26 rue des Cordeliers ;
- un local de 25 m² Place de la Trinité ;
- une salle de 60 m² située à la Maison des Associations au 26 rue de la Madeleine (au 1er étage, au fond à droite).
-
Ils sont sous la responsabilité directe du Centre Culturel des Cordeliers et ils sont entièrement non fumeurs.
Par ailleurs, d’autres locaux peuvent être mis à disposition du Centre Culturel pour la durée et la périodicité de telle ou telle activité : l’Espace Saint-Jacques, le gymnase de l’école Jacques Prévert, la salle de réunion au rez-de-chaussée de la Maison des Associations, une salle de sports au Complexe du Val de Moine, la salle de danse du Moulin de Plessard, la galerie du Minage, …
Tous les participants et les animateurs qui les utilisent sont tenus de se conformer au règlement en vigueur dans ces lieux.
Utilisation :
- la salle du 26 rue des Cordeliers : pour les activités et l’Assemblée Générale du Centre Culturel
- la salle de la Maison des Associations : pour les activités, le bureau, les C.A. et les réunions de correspondants
- le local Place de la Trinité : pour le secrétariat, le bureau et les réunions de moins de 10 personnes
En dehors de ses activités et réunions, le Centre Culturel prête ces salles :
- en priorité à l’Association ANIMAJE, pour le 26 rue des Cordeliers
- et ARTISSIMO pour le 26 rue de la Madeleine
- pour des réunions et utilisations ponctuelles : à toute association dont un des membres est adhérent au Centre Culturel, après consultation d’au moins deux membres du bureau.
Il sera demandé aux associations requérantes d’adhérer au Centre Culturel, de préciser leurs objectifs (extrait des statuts), de fournir une photocopie de leur contrat d’assurance et de signer une convention pour une utilisation régulière sur un temps déterminé.
Il sera fait un état des lieux et demandé de rendre la salle propre et dans la même disposition de rangement.
Affichage et informations :
- un panneau libre dans la grande salle du 26 rue des Cordeliers
- deux panneaux libres au rez-de-chaussée de la Maison des Associations
- à l’exception de la convocation aux Assemblées Générales ordinaires ou extraordinaires, les courriers à l’ensemble des adhérents sont transmis par les correspondants aux activités.
- Dans le souci de réduire notre impact écologique, l’usage des mails sera intensifié
ACTIVITES CONCERNANT LES ENFANTS
Les parents des enfants s’assurent que l’animateur de l’activité est bien présent. Ils sont responsables de leurs enfants dès la fin des cours.
Pour cela, à chaque cours, ils se présenteront à l’animateur en accompagnant l’enfant jusqu’à la salle d’activités et y viendront le chercher à la fin du cours. Ils préviendront l’animateur si quelqu’un d’autre vient le chercher.
A la fin de l’activité, les animateurs veilleront à ce que le départ de l’enfant s’effectue comme prévu.
Les animateurs préviendront le Centre Culturel de l’absence non motivée et répétée d’un enfant.
LES PERMANENCES
Elles ont lieu au 1er étage de la Garenne Valentin, place de la Trinité du lundi au vendredi de 10h à 11h30, hors vacances scolaires.
PARTICIPATION AUX REUNIONS DU C.A.
Tout adhérent peut participer à titre d’observateur aux réunions du Conseil d’Administration
STAGIAIRES
Le Centre Culturel peut faire l’objet de demande de stage pour des formations diverses (par exemple, BTS en animation rurale). Le bureau délibère de la demande et décide de la suite à donner. Avec l’acceptation, le bureau désigne alors un membre qui devient « référent » du stagiaire.
Tout stagiaire peut participer à l’ensemble des réunions relatives à la marche de l’association. Il est tenu par une obligation de réserve vis-à-vis de tiers non adhérents et doit recevoir l’aval du « référent » avant toute communication externe à l’association.
Si son projet pédagogique le prévoit, le stagiaire peut se voir confier une responsabilité précise dans une activité de l’association. Mais cette implication ne peut entraîner une quelconque rémunération, le stage restant entièrement bénévole. En contrepartie, l’association est tenue de ne pas utiliser le stagiaire comme suppléant d’une déficience de bénévoles.
LES CLES
Les clés du local Place de la Trinité sont remises à chaque membre du bureau. Il les restitue à la fin de son mandat ou immédiatement en cas de démission.
Un exemplaire des clés des salles, de la boîte à lettres et de la boîte postale est à la disposition des membres du bureau, et ceci au local Place de la Trinité.
Les animateurs disposent des clés de leur salle d’activité et des toilettes. Elles leur sont remises en début d’année. Ils les rendent au plus tard lors du dernier cours par dépôt dans la boîte à lettres au local Place de la Trinité (les mettre dans une enveloppe avec le nom de l’animateur et de l’activité).
Un membre du bureau, désigné « gestionnaire » des clés, détient en plus un exemplaire des clés des salles pour suppléer un oubli ou une perte de clés de la part d’un animateur.
En cas d’absence du « gestionnaire », il est remplacé temporairement par un autre membre du bureau désigné « gestionnaire suppléant ». Les coordonnées téléphoniques du gestionnaire et gestionnaire suppléant sont communiquées aux animateurs.
RECUPERATION DE COURS
En cas d’annulation par l’animateur
L’animateur concerné doit :
- Avertir ou faire avertir le correspondant et un des membres du bureau ;
- Prévoir une séance de remplacement et en communiquer la date au bureau.
En cas d’annulation par les Cordeliers
Le bureau des Cordeliers
- Avertira l’animateur, le correspondant et chacun des membres de l’activité
- Recherchera avec l’animateur une date pour la séance de remplacement et en avertira les participants.
REMPLACEMENT DE L’ANIMATEUR
S’il se fait remplacer, l’animateur salarié en avertira, pour accord préalable, le bureau afin que celui-ci puisse effectuer la déclaration obligatoire auprès des organismes sociaux.
Dans le cadre des conventions de prestations, l’organisme prestataire devra s’assurer que l’animateur remplaçant ait les qualifications requises et une assurance personnelle de responsabilité civile. Il fournira un double de l’assurance de son organisme spécifiant qu’il assure bien le remplaçant prévu.
Les remplacements doivent être limités dans la durée et leur fréquence sauf cas de forces majeures.
ASSURANCES
Les activités sont ouvertes aux seuls adhérents ayant réglé le coût annuel.
Durant les activités proposées par l’association, les adhérents et les animateurs sont couverts par l’assurance souscrite par le Centre Culturel des Cordeliers.
LIENS BUREAU – ANIMATEURS – PARTICIPANTS
Le correspondant d’activité constitue le lien privilégié entre les participants, le bureau et les animateurs.
En l’absence de correspondant, le bureau rencontrera 2 ou 3 fois par an les participants à l’activité et l’animateur, pour : informer, répondre aux questions, faire le point sur les adhésions et l’acquittement du coût de la prestation.
Ces rencontres se feront en début ou fin de séance.